Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSY
Numéro de dépôt :
1596449
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/06/2000
Présentation de la marque PASSY
Déposée le 8 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) LEON OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596449.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSY est expirée depuis le 8 juin 2000.
LEON OLIVIER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47